Identification
S.A.R.L Les 2 Capitaines au capital de 1 380 €
Siège Social : 14 boulevard Marcel Paul - 31170 TOURNEFEUILLE - France
Immatriculé au RCS Toulouse SIREN 525149159 en date du 1er Octobre 2010
N° Siret 52514915900036 - APE-NAF : 4764Z
N° de TVA Intracommunautaire : FR 67525149159
Le Gérant de la société : M. Julien TOURTOULOU
HEBERGEMENT DU SITE: Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08 - RCS Paris B 433 115 904
Droit de propriété intellectuelle
L'ensemble de ce Site relève de la législation sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, marques, logos, photographies, illustrations, clips vidéo etc.). Ces contenus sont la propriété exclusive de la Société Les 2 Capitaines. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque de les utiliser à des fins illégales.
La reproduction de tous documents publiés sur ce Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé.
Toute représentation, reproduction, traduction, diffusion ou adaptation, en tout ou partie, des contenus de ce Site sur quelque support et par quelque procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Marques, logos et liens hypertextes
Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marques et logos de ce Site est interdite sans l’autorisation de la Société Les 2 Capitaines. De même, tous les liens hypertextes visant ce Site sont soumis à autorisation préalable, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers ce Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Société Les 2 Capitaines. et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant leur accès et leurs contenus.
Données nominatives : Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978
Ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n° 1344020)
Conformément à la loi du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, nous vous précisons que la Société Les 2 Capitaines est le seul destinataire des informations et données personnelles transmises sur son site. Ces données personnelles sont stockées chez l’hébergeur du site situé en France et ne seront pas communiquées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à SARL Les 2 Capitaines 34 rue des potiers 31000 TOULOUSE.
Responsabilité des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, la Société Les 2 Capitaines décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce Site. La Société Les 2 Capitaines ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce Site, ni des conséquences de leur utilisation.